|
Mentions légalesCette rubrique expose les mentions légales qui s'appliquent à tout internaute visitant ce site. En les consultant, vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons à les consulter régulièrement. Propriété intellectuelleCe site appartient et est exploité par le Restaurant Le Prieuré. Le site et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site www.leprieure-megeve.com (le "Site"), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent au Prieuré. Toute utilisation d’un élément émanant de ce Site fera l'objet préalable d'une autorisation d'utilisation de notre part. Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable du Prieuré et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
La mention suivante doit apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : Le Prieuré se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon altérant ses droits de propriété intellectuelle. Nature des informationsLes informations, notamment les menus, la carte et la carte des vins et les tarifs, diffusés sur le Site ne sauraient être considérés comme une incitation à consommer et ne doivent en aucun cas être interprétées comme un acte de démarchage. De plus, Le Prieuré vous rappelle que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Le Site pourra vous proposer des opinions émises par des clients ou éventuellement des extraits d'articles de presse. De telles informations représentent uniquement l'opinion de la personne émettrice du message ou de l’information en question. Ces personnes ne sont pas salariées du restaurant Le Prieuré et ne reçoivent aucune rémunération en échange de l'utilisation de leur opinion par le Restaurant. Le Prieuré n'est pas responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations et opinions contenues dans ces éléments. Ces opinions reflètent une vision personnelle et ne devront jamais être interprétées comme représentant l'opinion ou la responsabilité du Prieuré. Les présentations du Site (photos, cartes, menus, informations & descriptifs) ne sont pas contractuelles et peuvent à tout moment faire l'objet de modifications, rectifications ou ne plus être disponibles ou proposées par le Restaurant.
Les tarifs – qui s’entendent TTC en Euros - sont communiqués à titre indicatif et sont également susceptibles de modification. Liens vers d'autres sitesLa responsabilité du Restaurant ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via notre Site. Nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers totalement indépendants. De surcroît, l'existence d'un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que Le Prieuré approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment par un ou plusieurs "virus", "Cheval de Troie" ou tout autre "parasite". Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site : ces liens ne se feront sans l'accord préalable et exprès du Restaurant Le Prieuré. Le Restaurant n'est aucunement responsable de l'indisponibilité de tels sites indépendants, ne faisant pas l’objet de contrôle, d’approbation ni d’aucun responsabilité relative aux contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. Informations nominatives et autres informations> Le Prieuré ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer. Elles ne sont utilisées que dans le but de vous répondre ou de vous communiquer des informations ponctuellement sur le Restaurant.
Conformément à la "Loi n°2004-801 du 6 août 2004, loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande en ligne : contact@leprieure-megeve.com ou par courrier : Si vous le choisissez, en manifestant votre volonté dans les formulaires de contacts, nous vous enverrons ponctuellement par e-mail, voie postale ou par SMS des informations sur l’actualité du site et/ou du Restaurant. > Le Prieuré ne divulguera sur le site dans le Livre D’or que les données personnelles vous concernant listées ci-dessous et qui ne permettent pas de vous identifier clairement.
Seuls seront mis en ligne sur le Site les messages conformes à nos principes de modération (voir plus bas) ainsi que, pour des raisons de communication, les informations suivantes déclarées par vos soins dans le formulaire dédié : > Le Site n'est pas destiné à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l'exception des données personnelles décrites ci-dessus, toute information, quelle qu'en soit la forme, que vous nous communiquerez sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l'utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter votre demande. Limitations de responsabilitéLe Restaurant s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont lui seul – et ses prestataires - se réservent le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne saurions garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.
En conséquence, et à l'exception des dommages directs résultant d'une faute lourde ou intentionnelle, ce dernier décline toute responsabilité : Les éléments du Site sont fournis "en l'état" sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite. Le Restaurant n'offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée. Disponibilité du site web
Vous reconnaissez : Le Restaurant et ses fournisseurs pourront, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance, ou des améliorations et des modifications sur le Site. Le Restaurant ne pourra être tenu responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site. Livre d’or : charte de modérationNe sont publiés sur le site que les messages qui auront préalablement été validés par le modérateur. Le modérateur est garant de l’application des principes de modération énoncés dans ce document. Le Prieuré et/ou ses prestataires assurent la modération telles que définie par les critères énoncés dans le présent document. Les messages proposés par les internautes et validés par le modérateur sont classés dans l’ordre ante-chronologique. > Les messages des internautes doivent :
- apporter une opinion claire, constructive et objective afin de la partager avec les internautes et Le Prieuré. > Le modérateur se doit par conséquent de :
- valider un message qui ne contrevient pas aux conditions énoncées ci-dessus > Le modérateur peut :
- censurer un message ne satisfaisant pas aux conditions ci-dessus, > Les internautes et le modérateur doivent :
- respecter l’état d’esprit bienveillant d’un Livre d’Or Sur Internet, certaines règles doivent être respectées. Ce sont des règles de bonne conduite qui permettent de conserver une certaine harmonie entre tous les internautes. Ces règles font pour la plupart référence au bon sens et sont d'une logique à toute épreuve. Les règles auxquelles nous faisons référence sont celles du RFC 1855 - Netiquette Guidelines - Octobre 1995. Vous pouvez les consulter sur : http://www.sri.ucl.ac.be/SRI/rfc1855.fr.html Réalisation du siteLe site Internet du Restaurant Le Prieuré a été réalisé à son initiative. Le Prieuré est une SARL dont le numéro de SIRET 35283926000010. Directeur de publication : Mr Richard Frémondière.
> Informations relatives au Restaurant
> Réalisation et photographies
> Hébergement du site |

